Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYALTIE
Numéro de dépôt :
1255303
Date de dépôt :
19/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1993
Présentation de la marque ROYALTIE
Déposée le 19 septembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SNOOTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALTIE est expirée depuis le 19 septembre 1993.
SOCIETE SNOOTIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19